Règlement intérieur d'ARCAD Formation
Préambule
Le présent règlement intérieur vise à encadrer les relations au sein d’ARCAD FORMATION, promouvant un environnement propice à l’apprentissage et au respect mutuel.
Article 1 : Adhésion au règlement
1.1. L’adhésion au règlement est obligatoire pour tout individu collaborant avec ARCAD FORMATION, incluant les formateurs, les apprenants, le personnel administratif, et tout intervenant ponctuel.
1.2. Chaque membre doit prendre connaissance du règlement et le signer pour attester de son engagement.
Article 2 : Respect et Tolérance
2.1. Tout comportement discriminatoire, harcelant, ou offensant envers autrui est strictement interdit.
2.2. La tolérance envers la diversité d’opinions, de cultures et de croyances est encouragée.
Article 3 : Assiduité et Ponctualité
3.1. Les apprenants s’engagent à assister à l’ensemble des séances de formation.
3.2. Toute absence doit être signalée à l’avance, accompagnée d’une justification valable conformément aux procédures définies par ARCAD FORMATION.
Article 4 : Utilisation des Ressources
4.1. Les ressources pédagogiques et les équipements mis à disposition doivent être utilisés de manière responsable.
4.2. Tout dommage causé délibérément aux biens d’ARCAD FORMATION entraînera des mesures disciplinaires et
financières.
Article 5 : Confidentialité
5.1. Les membres s’engagent à préserver la confidentialité des informations relatives aux apprenants, aux formateurs et à l’organisme.
5.2. Aucune divulgation non autorisée de données sensibles n’est tolérée.
Article 6 : Sanctions
6.1. En cas de non-respect du règlement, des sanctions graduées seront appliquées, allant de l’avertissement écrit à l’exclusion temporaire ou définitive selon la gravité des faits.
6.2. Les membres auront la possibilité de présenter leur défense avant l’application de sanctions.
Article 7 : Modification du Règlement
7.1. ARCAD FORMATION se réserve le droit de modifier le règlement. Tout changement sera communiqué aux membres de manière transparente et sera effectif après un délai de préavis.
Fait à DAX, le 01/09/2023